Informations sur l'attribution

1- Liste des titres valides avec noms des sociétés attributaires

A- Titres d’exploitation attribués aux exploitants forestiers : situation du 27 Mars 2013

B- Titres d’exploitation attribués aux exploitants forestiers : situation du 10 Mars 2014

2-Liste des permis annuels d’opération /certificats annuels d’exploitation délivrés

A- Forêts Communautaires Opérationnelles (ayant obtenus les certificats annuels d’exploitation) au 27 Mars 2013

B- Forêts Communautaires Opérationnelles (ayant obtenus les certificats annuels d’exploitation) au 10 Mars 2014

3-Carte de localisation des titres d’exploitation valides

A- Carte de localisation des titres d’exploitation valides

4-Carte de localisation des surfaces annuelles ouvertes à l’exploitation

A- Carte de localisation des surfaces annuelles ouvertes à l’exploitation

5-Superficies officielles des titres d’exploitation valides et prix d’attributions (Redevance Forestière Annuelles)

6-Avis d’appel d’offres divers (vente de coupe, autorisation de récupération de bois, permis de bois)

A- Avis d'Appel D'offres pour l'attribution de 43 ventes de coupe dans les forets du Domaine National

7-Informations sur le droit de préemption

8-Liste des retraits annuels des documents sécurisés (carnets de chantier DF10 et lettres de voiture)

9-Résultats de la commission interministérielle d’attribution des titres

10-Liste des sociétés agréées à la profession (exploitation, aménagement)

A- Liste des sociétés / Unités de Transformation de Bois agréées par Région

11-Notification de démarrage des activités pour les autorisations de récupération de bois (ARB)

Liens Utiles

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PREMIER MINISTÈRE

ASSEMBLÉE NATIONALE

MINISTÈRE DES FINANCES

MINISTÈRE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

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LE CRESA

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